Mentions Legales

MENTIONS LEGALES

1.         Présentation du Site : Editeur et Hébergeur du Site

Le présent site accessible à l’adresse https://beemenergy.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société BEEM, société par actions simplifiée, au capital social de 66 768,40€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 851 204 297, dont le siège social se situe 11 rue La noue Bras de Fer 44200 Nantes, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR21851204297, ci-après (« BEEM ENERGY »).

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Le directeur de publication est Monsieur Ralph FEGHALI en sa qualité de Président de BEEM ENERGY.

L’hébergeur du Site est la société OVH, société par actions simplifiée, au capital social de 10.174.560 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419, dont le siège social se situe 2 Rue Kellermann - 59100 Roubaix, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR22424761419.

Tél. : 08.99.70.17.61

Email : http://ovh.com/fr/contact/support/

2.         Propriété intellectuelle

La structure générale du Site ainsi que les textes, les images, photographies, logos, signes distinctifs et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de BEEM ENERGY et sont des contenus protégés au titre du droit des marques et/ou du droit d’auteur et/ou du droit des dessins et modèles en France et à l’étranger.

Les produits commercialisés sur le Site sont protégés au titre de droit d’auteur et/ou du droit des dessins et modèles et/ou des brevets en France et à l’étranger dont les droits sont détenus par BEEM ENERGY.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du Site ou des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, sans avoir obtenu l'autorisation expresse et préalable de BEEM ENERGY est interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Toutes les données et informations présentes ou accessibles par le Site ne peuvent en aucun cas être reprises et utilisées à d’autres fins que la consultation privée par l’utilisateur direct directement connecté sur le Site. BEEM ENERGY est particulièrement vigilante et engagera toute action appropriée contre toute reprise quelconque effectuée en violation des droits de propriété intellectuelle et/ou de la loi et/ou des conditions générales du Site.

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3.         Liens hypertexte

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4.         Responsabilité

BEEM ENERGY s’efforce de vérifier l’exactitude et l’actualisation des informations mentionnées sur le Site et se réserve le droit de les mettre à jour, de les modifier ou de les supprimer à tout moment et sans préavis.

BEEM ENERGY n’assure toutefois aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu du Site.

BEEM ENERGY pourra être amenée à interrompre à tout moment l’accès au Site pour des raisons techniques, et cela sans avertissement préalable.

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5.         Loi applicable

Le présent Site est régi par la loi française.

6.         Crédits

Conception et réalisation du Site : BEEM ENERGY

Crédits photos : BEEM ENERGY